Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 APL
/
VOTRE SANTÉ LIBERTÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOTRE SANTÉ LIBERTÉ
APL Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3001915
Date de dépôt :
18/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2010

Présentation de la marque VOTRE SANTÉ LIBERTÉ

Déposée le 18 janvier 2000 par l'association loi 1901 APL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOTRE SANTÉ LIBERTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 APL domicilié(e) 44, bd Magenta, 75010 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APL - France.

La marque VOTRE SANTÉ LIBERTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTRE SANTÉ LIBERTÉ est expirée depuis le 18 janvier 2010.

APL a également déposé les autres marques suivantes : AGRETEC , apl EXPERT - COMPTABLE , AUDIT PL , AUDIT PAYS DE LOIRE , APL , Côté Droits , PROGESTIO , meilleur-reseau


APL Association Loi 1901 - 44, bd Magenta, 75010 Paris - France


APL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Edition de revues. Revue.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.